Logo ANAP
Ce site requiert l'activation de javascript pour être utilisé, merci de l'activer.
S'abonner

Apport en connaissance (SIAF)

Autoriser la destruction de documents sur supports papier après leur numérisation : quels critères de décision ?

 6131 vues

Ce document est un vademecum recensant les différents critères et conditions pour autoriser la destruction des documents sur support papier après leur numérisation.

Il s'adresse à l'origine aux personnes des Archives départementales en charge d'autoriser la destruction des documents sur support papier.

Retrouver cette ressource sur https://francearchives.fr/file/f3e02b58b9f9ef87725ecf422da10422270852e0/static_7429.pdf

Cette réponse vous paraît-elle utile ?
Date de parution : 03/01/2014

Commentaires - Soyez le premier à déposer un commentaire

Pour ajouter un commentaire vous devez vous identifier

Vous êtes actuellement sur la page consacrée à Autoriser la destruction de documents sur supports papier après leur numérisation : quels critères de décision ? (Apport en connaissance).

Vous êtes perdu ?

Haut de page

Vous êtes actuellement sur la page consacrée à Autoriser la destruction de documents sur supports papier après leur numérisation : quels critères de décision ? (Apport en connaissance).

Vous êtes perdu ?